Conditions générales

1. PREAMBULE

En visitant le site et en consultant ‘la-pharmacie-en-ligne’ ou en faisant une commande par ‘la-pharmacie-en-ligne’ l'utilisateur se déclare d'accord avec le contenu de celui-ci et il refera une nouvelle convention à chaque entrée sur ce site. ‘La-pharmacie-en-ligne’ se réserve le droit de changer les clauses contractuelles. La publication, faite sur le site, figurera comme changement accepté. A partir de ce moment l'emploi du site aura comme conséquence l'acceptation de ces modifications. Des clauses différentes des clauses publiées ne seront jamais acceptées, sauf si ‘la-pharmacie-en-ligne’ donnera son accord au(x) modification(s) préalable(s) et cela par écrit. L'utilisateur reconnaît que suite de l'acceptation de la convention a) il a reçu la possibilité préalable de lire les clauses en b) et de négocier leur contenu clause par clause si nécessaire et c) de l'imprimer ou l'enregistrer. L'utilisateur accepte que la preuve de la prise de connaissance et la négociation préalable peut être livrée par ‘la-pharmacie-en-ligne’ ; l'acceptation de la convention par l'utilisateur. 

2. DEFINITIONS

Les termes utilisés dans les présentes conditions générales ou sur le site ‘la-pharmacie-en-ligne’ doivent être compris de la manière suivante : 

2.1. www.la-pharmacie-en –ligne.be(.fr et.com): le site internet de la pharmacie Pharmavie sur lequel les produits sont présentés et vendus aux clients. L'ensemble des domaines (.be, .fr, .com,...) et des URL liées sont repris sous la dénomination ‘la-pharmacie-en-ligne’. ‘La-pharmacie–en–ligne’ est la propiété de’Gezondheid en Advies VOF’ avec son siege Vollezelestraat 25, 1755 Gooik. 

2.2. Client : toute personne physique ou morale, juridiquement capable qui passe commande de produit(s) par le vecteur du site ‘la-pharmacie-en-ligne’. 

2.3. Commande : demande de conclusion d'un contrat de vente par le client entre ‘Gezondheid en Advies VOF’ et le client de la pharmacie internet ‘la-pharmacie-en-ligne’ concernant les produits présentés par ‘la-pharmacie-en-ligne’. 

2.4. Fiche produit : désigne les informations (textes, photos, graphiques, système de classement par rubrique,...) liées à un produit mis en vente sur le site de ‘la-pharmacie-en-ligne’. 

2.5. Produits : ensemble des biens proposés à la vente par ‘la-pharmacie-en-ligne’ 

2.6. Transaction : ensemble des opérations, traitements sécurisés, autorisations et accords inhérents au paiement des produits commandés par carte bancaire ou tout autre moyen de transaction virtuelle proposés sur le site. 

Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et déclare, en passant la commande, expressément les accepter sans réserve. La validation de la commande vaut acceptation des conditions générales de vente. ‘La-pharmacie-en-ligne’ propose à la vente en ligne les produits (article 5) habituellement vendus en officine, hors médicaments délivrés sur prescription médicale. Le client se connecte au site internet et, en remplissant son panier d'achats, passe commande des produits qu'il a choisi en naviguant sur le site. Les produits achetés sont payés en ligne au moyen d'une des solutions proposées sur le site. ‘La-pharmacie-en-ligne’ confirme l'acceptation de la commande par e-mail et les produits sont livrés au client dans un délai precise. 
 
3. PRODUITS

‘La-pharmacie-en-ligne’ propose à la vente en ligne les produits habituellement vendus en officine, hors médicaments délivrés sur prescription médicale. Le client se connecte au site internet et, en remplissant son panier d'achats, passe commande des produits qu'il a choisi en naviguant sur le site . Les produits achetés sont payés en ligne au moyen d'une des solutions proposées sur le site. ‘la-pharmacie-en-ligne’ confirme l'acceptation de la commande par e-mail et les produits sont livrés au client dans un délai précisé. 

Seuls les produits pour lesquels une « fiche produit » est éditée sur le site ‘la-pharmacie-en-ligne’ peuvent faire l'objet d'une vente. La législation belge interdisant l'exportation des médicaments (y compris les médicaments délivrés sans ordonnance médicale), seuls les produits de parapharmacie sont proposés à la vente aux clients non résidents en Belgique. 
 
4. COMMANDE

4.1 Qui peut commander?

Chaque visiteur reçoit la possibilité de s'enregistrer comme utilisateur, afin qu'il puisse continuer de faire des commandes. Chez ‘La-pharmacie-en-ligne’, l'enregistrement est personnel et réservé à personnes majeures et conscientes de leurs actes. L'utilisateur s'engage à ne pas donner son login et mot de passe à un tiers, ceci pour éviter des abus par d'autres personnes. ‘La-pharmacie-en-ligne’ se procure le droit d'imposer des moyens supplémentaires d'identifications (par exemple : l'emploi de la carte d'identité électronique). En cas de suspicions de fraude, ‘La-pharmacie-en-ligne’ se réserve le droit de radier l'utilisateur, ceci sans présumer d'un éventuel recours en justice à l'encontre de l'utilisateur fautif. 

4.2 Avis importants avant de commander

Beaucoup de produits, offerts par ‘La-pharmacie-en-ligne’ (des médicaments livrables sans prescription) doivent être pris avec la plus grand prudence, après un diagnostic préalable par un médecin ou un thérapeute qui est légalement reconnu. L'information donnée par ‘La-pharmacie-en-ligne’ est d'une grande prudence et contrôlée et actualisée par le pharmacien. Elle se limite à l'information. Elle ne remplacera jamais un diagnostic ou un avis, car ‘La-pharmacie-en-ligne’ n'est pas au courant de l'historique médical de chaque utilisateur. 

‘La-pharmacie-en-ligne’ centralise les commandes faites par chaque utilisateur, cette information sera seulement employée pour des raisons logistiques (par exemple : gérer le stock). L'utilisateur ne pourra donc pas croire que l'historique des commandes donnera des avis automatiques (au sujet de la dose, la compatibilité avec d'autres médicaments,...) Si l'utilisateur hésite à commander un produit défini, farmaline lui conseille de ne pas faire la commande, d'annuler la commande ou, si elle serait déjà livrée - de ne pas utiliser le produit (plus longtemps) sans recevoir l'avis préalable d'un médecin. 

‘La-pharmacie-en-ligne’ déclare que toutes les commandes seront livrées sous la responsabilité du pharmacien titulaire et doivent répondre aux règlements déontologiques et légaux: La commande peut être annulée, si le Pharmacien titulaire juge qu'elle ne correspond pas à cette réglementation. 

4.3 La Commande

4.3.1. Toutes les informations fournies par le client, lors de l'encodage des données inhérentes à sa commande, engagent celui-ci. ‘La-pharmacie-en-ligne’ ne peut en aucun cas être tenu responsable des erreurs commises par le client dans le libellé des coordonnées du destinataire de la commande (adresse de livraison, adresse de facturation notamment) et des retards de livraison ou de l'impossibilité de livrer les produits commandés que ces erreurs pourraient engendrer. 

4.3.2 Les systèmes d'enregistrement automatique valent preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. 

4.3.3 Dès réception de sa demande de commande, ‘la-pharmacie-en-ligne’ confirme au client l'acceptation de sa commande par l'envoi d'un message de confirmation à l'adresse e-mail que ce dernier a communiqué en enregistrant sa commande. La vente ne sera conclue qu'à compter de l'envoi de ladite confirmation de commande. 

4.3.4 De façon générale et sans justification nécessaire, ‘la-pharmacie-en-ligne’ se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un client, notamment en cas de problème de paiement de la commande concernée ou d'un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. 

4.3.5 La quasi totalité des produits est de stock. Si le produit commandé n'est pas ou plus disponible immédiatement, ‘la-pharmacie-en-ligne’ informe le client du délai de livraison par email. Si le délai donné ne satisfait pas le client, il peut alors choisir de modifier ou d'annuler sa commande. 

4.3.6 Seules les personnes juridiquement capables peuvent passer commande. 

4.3.7 Il est possible de commander via le site un dispositif médical commercialisé en Belgique ne figurant pas dans les listes. A cet effet, veuillez envoyer un mail via la page Contact. 
 
5. PRIX


5.1 Le prix est toujours en Euro et TVA inclus. Le montant des frais de port ou de transport ne sont pas inclus. 

5.2 Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif exprimé toutes taxes comprises et inclusif . Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, ainsi que les frais de transport. 

5.3 ‘La-pharmacie-en-ligne’ se réserve le droit de modifier le prix des produits à tout moment mais les produits sont facturés à base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. 
 
6. PAIEMENT

6.1. Le prix des produits est payable au comptant par un des moyens de paiement proposé sur le site le jour de la passation de la commande. 

6.2. La protection tant contre une utilisation frauduleuse des moyens de paiement utilisés pour la transaction notamment à la suite d'un piratage que contre d'éventuelles contestations du paiement du prix d'une commande est assurée par la société OGONE. 

6.3. La commande validée par le client ne devient effective que lorsque le centre de paiement bancaire sécurisé et la société OGONE auront donné leur accord sur l'exécution de la transaction. En cas de refus du centre de paiement bancaire sécurisé ou de la société OGONE, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. 

6.4. Les informations concernant la commande font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est OGONE. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de lutter contre la fraude à la carte bancaire.OGONE et ‘la-pharmacie-en-ligne’ sont les destinataires des données en rapport avec la commande. Le défaut de transmission des données en rapport avec la commande empêche la réalisation et l'analyse de la transaction. En cas d'utilisation frauduleuse d'une carte bancaire,de déclaration irrégulière ou d'anomalie, les coordonnées en rapport avec la commande associée à cet impayé pourront faire l'objet d'une inscription au sein d'un fichier incident de paiement. 
 
7. LIVRAISON

7.1. Après confirmation de la commande et acceptation du paiement de la part de l'organisme chargé de la transaction, ‘La-pharmacie-en-ligne’ s'engage à faire expédier au client les produits commandés à l'adresse de livraison mentionnée dans un délai compris généralement entre 1 et 2 jours ouvrables suivant la destination. Tous les détails concernant les délais de livraison sont disponibles sur le site de ‘la-pharmacie-en-ligne’. 

7.2. En passant commande, le client s'engage à régler lors de la réception des marchandises, toutes les taxes, droits, impôts et autres charges présents et à venir dus au titre de la livraison des produits commandés. La responsabilité solidaire de ‘la-pharmacie-en-ligne’ ne peut à aucun titre être engagée à cet égard. 

7.3. Les tarifs de livraison et délais sont disponibles sur le site ‘La-pharmacie-en-ligne’. Aucune indemnité ne pourra être réclamé à ‘La-pharmacie-en-ligne’ ou au transporteur par le client en cas de retard de livraison. 

7.4. A la réception des produits commandés, le client ou le destinataire doit vérifier le bon état du produit livré et prendre connaissance de ses conditions d'emploi figurant sur la notice d'utilisation qui lui est fournie. Dans l'hypothèse où l'un ou plusieurs des produits commandés sont manquants ou abîmés, le client ou le destinataire doit immédiatement formuler les réserves nécessaires au transporteur au moment de la livraison. 

7.5. Si un colis n'est pas réceptionné malgré les différents passages du transporteur (maximum trois passages), il est retourné à ‘La-pharmacie-en-ligne’ et le destinataire en est averti par e-mail. Une livraison supplémentaire pourra être demandée par l'acheteur et il en supportera les frais (même si la première expédition avait été réalisée gratuitement). 

7.6. Les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits achetés. 

8. RETRACTATION

8.1. En conformité avec la législation en vigueur pour la vente à distance (loi du 6 Avril 2010), le client bénéficie du droit de renoncer à son achat (à l'exclusion des médicaments, des laits pour bébés et des dispositifs médicaux, sauf en cas de défaut) sans pénalités et sans indication de motif. Le client dispose d'un délai de 14 jours calendrier à compter de la réception des produits commandés pour les retourner à la pharmacie Pharmavie contre échange ou remboursement. Pour obtenir le remboursement ou qu'il soit procédé à l'échange, le client doit renvoyer à ses frais et sous sa responsabilité les produits neufs (avec le bon de livraison) dans leur emballage d'origine, intacts, accompagnés de tous les accessoires éventuels, (tels que et entre autres notices d'utilisation et documentation) à l'adresse suivante: Apotheek Pharmavie, Markt 15, 9960 Assenede (België); 

8.2. Si les produits sont retournés à ‘la-pharmacie-en-ligne’ dans les conditions et délais précités, ‘la-pharmacie-en-ligne’ s'engage à rembourser les sommes versées par le client, (à l'exception des frais de livraison),sans frais.Dans le cas où les frais de livraisons initiaux étaient supportés par ‘la-pharmacie-en-ligne’ (commande d'un montant donnant droit à une livraison 'frais de ports gratuits' ou en cas de promotion) ces frais sont déduits du montant remboursé au client. Le remboursement intervient dans un délai maximum de 1 mois à dater de la réception de la marchandise par ‘la-pharmacie-en-ligne’ . 

8.3. Il existe un droit de renonciation seulement d'application avant l'envoi du colis. Cette renonciation doit nous être communiquée via la page Contact. 
 
9.RESPONSABILITE

9.1. ‘la-pharmacie-en-ligne’ , Gezondheid en Advies VOF et la pharmacie Pharmavie (ainsi que son pharmacien titulaire) ne peuvent en aucun cas et d'aucune manière être tenus pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter d'une mauvaise utilisation des produits commercialisés. 

9.2. La responsabilité de ‘la-pharmacie-en-ligne’ , la pharmacie Pharmavie ou son pharmacien titulaire ne peut de même être recherchée pour d'éventuelles modifications des produits qui seraient le fait des fabricants. 

9.3. La responsabilité de ‘la-pharmacie-en-ligne’, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne pourrait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. Notamment, les photos présentes sur le site sont fournies à titre d'information. En aucun cas, une modification du contenant ou du contenu d'un produit ne peut être invoqué en cas de discordance par rapport à la photo disponible sur le site. Les notices publiées dans les fiches produits le sont à titre indicatif. Le client s'engage à lire attentivement la notice affichée par le fabricant sur ou dans l'emballage du produit. C'est cette notice qui comporte les informations (et notamment dosages et contre-indications) que l'utilisateur doit respecter. 9

9.4. Ce site comporte des liens vers d'autres sites Internet. Ni ‘la-pharmacie-en-ligne’ ni la pharmacie Pharmavie ou son pharmacien titulaire ne peuvent être tenus pour responsables du contenu actuel ou futur de ces sites, ni du contenu des sites externes qui ont un lien vers le site ‘la-pharmacie-en-ligne’ . 
 
10. GARANTIE

10.1. Dans aucun cas ‘la-pharmacie-en-ligne’ ou Gezondheid en Advies VOF ne pourront être tenus pour responsables du non-respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception. La responsabilité éventuelle de ‘la-pharmacie-en-ligne’ est exclusivement limitée à la valeur du produit mis en cause, déterminée à la date de sa vente. Le client pourra contacter le service clients en complétant le formulaire accessible sur le site de ‘la-pharmacie-en-ligne’ à la rubrique 'Contactez-nous'. 
 
11. DONNES PERSONNELLES

11.1. La collecte des informations nominatives réalisée aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande. 

11.2. ‘La-pharmacie-en-ligne’ respecte la loi belge du 8 décembre 1992 en rapport avec le traitement des données personnelles, révisée par la loi du 11 décembre 1998, laquelle tient compte des directives européennes du 24 octobre 1995. Cette loi prévoit que l'entreprise qui rassemble des données personnelles doit avoir le consentement de la personne concernée, que les données doivent se révéler exactes et qu'elles doivent être collectées dans un but précis, clair et légal. Toute personne doit avoir accès à ces données personnelles et le droit de pouvoir les modifier. Conformément à la loi, le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission de la protection de la vie privée. Le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de ‘la-pharmacie-en-ligne’. 

11.3. ‘La-pharmacie-en-ligne’ et Gezondheid en Advies VOF s'engagent à ne jamais communiquer les coordonnées de ses clients à un tiers. 
 
12. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les textes, mises-en-page, illustrations, photos, fiches produits et autres éléments figurant sur ce site sont protégés par des droits d'auteur et, de façon générale, par les principes du droit de propriété intellectuelle. Le contenu du site ‘la-pharmacie-en-ligne’ ne peut être copié.Il ne peut être ni modifié, ni placé sur un autre site ni publié sous une quelconque forme sans autorisation écrite préalable de ‘La-pharmacie-en-ligne’ et Gezondheid en Advies VOF. Ce site peut également comporter des textes, illustrations et autres éléments protégés par des droits d'auteurs de tiers. ‘La-pharmacie-en-ligne’ et Gezondheid en Advies VOF ne donnent d'aucune manière et en aucun cas l'autorisation d'utiliser leur propriété intellectuelle, ni celle de tiers.
 
13. LITIGE ET DROIT APPLICABLE

En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, le client et ‘La-pharmacie-en-ligne’ et Gezondheid en Advies VOF se réservent la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable. En cas de litige, le cour ou se trouve le siège social de Gezondheid en Advies, sera reconnu comme le seul compétant pour régler ce litige. Les contrats et tous rapports juridiques entre le client et ‘La-pharmacie-en-ligne’ et Gezondheid en Advies VOF sprl sont soumis au droit belge.